Délibérations et rapports d'activités
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- Comptes-rendus des Comités syndicaux
- Délibérations
- Ordres du jour des Comités syndicaux
- Rapports d'activité
Publié le : 27 novembre 2025
Rapport d’activités 2024
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°04 – Renouvellement des marchés de traitement et reprise
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°03 – Débat d’orientation budgétaire 2026
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°02 – Budget supplémentaire 2025
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°01 – Affectation du résultat d’exploitation 2024
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°06 – Acquisition d’un terrain du CD91
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°05 – Convention de coopération avec le SYCTOM
Publié le : 18 novembre 2025