Délibérations et rapports d'activités
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- Comptes-rendus des Comités syndicaux
- Délibérations
- Ordres du jour des Comités syndicaux
- Rapports d'activité
Publié le : 9 février 2026
CR du Comité syndical du 25 novembre 2025
Publié le : 28 janvier 2026
Janvier 2026 – Délibération n°02 – Tarif d’incinération des ordures ménagères
Publié le : 28 janvier 2026
Janvier 2026 – Délibération n°01 – Budget primitif 2026
Publié le : 18 décembre 2025
Ordre du jour du Comité syndical du 21 janvier 2026
Publié le : 27 novembre 2025
Rapport d’activités 2024
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°04 – Renouvellement des marchés de traitement et reprise
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°03 – Débat d’orientation budgétaire 2026
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°02 – Budget supplémentaire 2025
Publié le : 26 novembre 2025
Novembre 2025 – Délibération n°01 – Affectation du résultat d’exploitation 2024
Publié le : 26 novembre 2025