Délibérations et rapports d'activités

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Comptes-rendus des Comités syndicaux
Délibérations
Ordres du jour des Comités syndicaux
Rapports d'activité

Publié le : 15 octobre 2026

Rapport d’activités 2025

Publié le : 15 octobre 2026

Délibération n°D2026-10-06 – Déclaration sans suite de la procédure de concession du futur service public de chauffage urbain sur le territoire d’Antony

Publié le : 15 octobre 2026

Délibération n°D2026-10-05 – Choix du mode de gestion en DSP, approbation des caractéristiques principales du service et constitution d’un Groupement d’Autorités Concédantes avec la commune de Bourg-la-Reine

Publié le : 15 octobre 2026

Délibération n°D2026-10-04 – Signature d’un avenant n°7 la convention de délégation des services publics d’incinération des ordures ménagères et de chauffage urbain SIMACUR/ENORIS

Publié le : 15 octobre 2026

Délibération n°D2026-10-03 – Règlement intérieur du comité syndical

Publié le : 15 octobre 2026

Délibération n°D2026-10-02 – Règlement budgétaire et financier

Publié le : 15 octobre 2026

Délibération n°D2026-10-01 – Approbation du rapport d’activités 2025

Publié le : 15 octobre 2026

CR du Comité syndical du 16 juin 2026

Publié le : 26 juin 2026

Juin 2026 – Élection des membres de la CAO

Publié le : 26 juin 2026

Juin 2026 – Élection des membres de la CPDSP

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